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Le site internet www.gaelleribouchon.com est soumis aux règles du droit français et, est publié et dirigé par Madame Gaelle Ribouchon – architecte d’intérieur, domiciliée au 11 rue Bernard Vallot 69500 Bron et immatriculée sous le numéro de SIRET : 827 657 891 00038.
Propriétaire : Madame Gaelle Ribouchon
Responsable de la publication : Madame Gaelle Ribouchon – contact@gaelleribouchon.com
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Protection de la propriété intellectuelle
Les éléments présents sur ce site internet sont fournis par Madame Gaelle Ribouchon. Ils restent de l’ordre de sa propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction, modification et de diffusion sont strictement interdits. La reproduction, partielle ou totale, des œuvres sur le site internet ne peut être effectuée sans son accord exprès.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de prestations connexes à celles exercées par Madame Gaelle Ribouchon. Aucune action de parasitisme et de concurrence déloyale ne sera tolérée. Il est strictement interdit aux utilisateurs de ce site internet de procéder au don ou à la revente des supports écrits ou photographiques, sous peine de poursuites judiciaires. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toutes les images présentes sur ce site internet sont soumises à une autorisation d’utilisation commerciale accordée à Madame Gaelle Ribouchon.
3. Données personnelles
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